Nos Prestations

Guide des Études Géotechniques selon les Normes et Lois en Vigueur

Introduction

Les géotechniciens sont encadrés par la norme NF X50-110 et sont donc considérés comme expert en 

leur domaine. La norme en vigueur pour les études géotechniques en France est la norme NF P 94-500 

et influencés par la loi ELAN, en particulier concernant les terrains argileux. La loi ELAN a 

entraîné de nombreux classements Cat Nat sécheresse et RGA, modifiant les exigences juridiques des 

études géotechniques. Ce guide vise à détailler les étapes et les exigences spécifiques pour les 

études géotechniques, en fonction des types de terrain argileux, afin de prévenir tout litige 

judiciaire.

Normes et Équipements

Conformément aux exigences juridiques, les équipements utilisés pour les forages, les essais 

pressiométriques, et les essais au pénétromètre lourd doivent inclure un programme d'enregistrement 

des données en temps réel pour éviter toute contestation judiciaire.

Responsabilité du Géotechnicien

La responsabilité civile professionnelle et pénale du géotechnicien peut être mise en cause en cas 

de non-respect des normes en vigueur, des procédures établies ou des recommandations spécifiques 

des études géotechniques. Il est impératif que les géotechniciens respectent scrupuleusement les 

directives pour éviter toute mise en cause de leur responsabilité.

Études pour Terrains Classés en Zone Orange Argile

G2 AVP (Avant-Projet)

Pour une surface de terrain de 250 m² :

• 1 essai au pénétromètre lourd à 6 m ou au refus.

• 1 forage destructif de 10 m comprenant 9 essais pressiométriques.

• 1 analyse GTR (Granulométrie, Teneur en eau, Résistances mécaniques).

G2 PRO (Projet)

Pour une villa de 100 m² de surface de plancher (SDP) :

• 2 forages destructifs de 10 m chacun, comprenant 9 essais pressiométriques.

• 2 analyses GTR.

• Ajouter 1 forage et 1 analyse GTR par tranche de 50 m² SDP supplémentaires.

Les échantillons pour l'analyse GTR doivent être prélevés à une profondeur minimale de 3 m dans les 

forages destructifs.

Etudes pour Terrains Classés en Zone Rouge Argile

G2 AVP (Avant-Projet)

Pour une surface de terrain de 250 m² :

• 1 essai au pénétromètre lourd à 6 m ou au refus.

• 1 forage destructif de 12 m comprenant 11 essais pressiométriques.

• 1 analyse GTR.

G2 PRO (Projet)

Pour une villa de 100 m² SDP :

• 2 forages destructifs de 12 m chacun, comprenant 11 essais pressiométriques.

• 2 analyses GTR.

• Ajouter 1 forage et 1 analyse GTR par tranche de 50 m² SDP supplémentaires.

Les échantillons pour l'analyse GTR doivent être prélevés à une profondeur minimale de 3 m dans les 

forages destructifs.

Permis de Construire

• Zone Orange Argile : La G2 PRO est obligatoire avant l'ouverture des travaux.

• Zone Rouge Argile : La G2 PRO est obligatoire pour le dépôt du permis de construire.

Les conclusions des études géotechniques préalables doivent rappeler ces exigences en gras.

Mission G5 : Diagnostic Géotechnique

Objectif

Diagnostiquer les causes des désordres géotechniques sur une structure existante et proposer des 

solutions de réparation ou de renforcement.

Contenu de la Mission G5

1. Analyse des Désordres :

• o Recueil d'informations sur les désordres observés (fissures, tassements, instabilités).
• o Analyse des conditions géologiques et géotechniques du site.
• o Étude des documents existants (plans, rapports de missions précédentes).

2. Investigations Complémentaires :

• o Réalisation d'investigations complémentaires (sondages, essais in situ) si nécessaire.

3. Diagnostic :

• o Identification des causes des désordres.
• o Analyse des mécanismes géotechniques.

4. Propositions de Solutions :

• o Recommandations pour remédier aux désordres.
• o Solutions techniques pour la réparation ou le renforcement.
• o Estimation des coûts et des délais des travaux.

5. Rapport de Mission :

• o Rédaction d'un rapport détaillé incluant observations, analyses, diagnostics et recommandations.
• o Rapport clair, précis et compréhensible.

Importance de la Mission G5

• • Sécurité : Garantir la sécurité des personnes et des structures.
• • Durabilité : Assurer la durabilité et la stabilité des constructions existantes.
• • Prévention : Éviter l'aggravation des désordres par une intervention rapide et 
• appropriée.

La mission G5 doit être effectuée conformément à la norme NF P 94-500 (2013).

Exigences Minimales pour les Études G5 CatNat

• Désordres sur une façade :

• o 1 reconnaissance des fondations.
• o 2 forages destructifs avec essais pressiométriques tous les mètres linéaires à partir de -1 m.
• o 2 prélèvements d’échantillons pour analyses GTR en laboratoire.

• Désordres sur plusieurs façades :

• o Ajouter 1 forage destructif avec essais pressiométriques et 1 analyse GTR par façade supplémentaire.
• o 1 reconnaissance des fondations par façade supplémentaire.

Les échantillons pour l'analyse GTR doivent être prélevés à une profondeur minimale de 3 m dans les forages destructifs. Les échantillons sous les fondations servent uniquement à analyser la teneur en eau.

Les essais géotechniques doivent être réalisés avec des machines conformes aux normes en vigueur, utilisant un logiciel d'enregistrement en temps réel des essais pour garantir leur recevabilité judiciaire. Les forages destructifs doivent descendre à 10 m de profondeur minimum pour les terrains en zone orange RGA et à 12 m pour les terrains en zone rouge RGA.

Attention

Si des essais destructifs avec pressiométrie ont été réalisés à proximité et montrent une profondeur d'argile plus importante, il conviendra de descendre les forages encore plus bas. Vérifier les travaux antérieurs avant de réaliser un devis.

L’ingénieur géotechnicien est le seul habilité à déterminer les travaux de confortement nécessaires si les désordres sont liés à l’arrêté CatNat.